Archive des versions

Tous les documents juridiques publics de Nexier Course au même endroit. Chaque document indique sa version, son approbation et sa date d’entrée en vigueur.

2026-11-03

Version 2026-11-03 · Approuvé par SMARTEDTECH SL (propriétaire) · En vigueur le 1er novembre 2026

Conditions du site de Nexier Course · sha256 ad9c84e9eb45f228
Notice de confidentialité de Nexier Course · sha256 06a7e0263d9ddd4b
Cookies et technologies similaires de Nexier Course · sha256 6177b87e40204632

2026.11.05

Version 2026.11.05 · Approuvé par SMARTEDTECH SL (propriétaire) · En vigueur le 5 novembre 2026

Déclaration d’accessibilité · sha256 aaade42f499c6e65
Transparence de l’IA et supervision humaine · sha256 6a2cd3fd7966f6f4
Politique de réclamations et de recours · sha256 bcad126e2da316e7
Mentions légales et propriété de la plateforme · sha256 1aa78ff611b551e4
Formulaire de demande relative aux données personnelles · sha256 f0933eb0279a2176
Politique d’utilisation acceptable · sha256 fd8d2a2e40760e97
Conditions du compte et de l’adhésion · sha256 e66c84f9f201276d
Résiliation, export et clôture du compte · sha256 ed953b4c9e912710
Conditions de vente, d’abonnement et de paiement · sha256 5dc0a87c327dd044
Politique de rétractation, d’annulation et de remboursement · sha256 70d116592e89a0bb
Modèle de formulaire de rétractation · sha256 262219b783e9fd9d